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Assemblée générale - Élections annuelles

Mercredi le 10 avril à 12h - Hall du SH

[ lundi 18 mars 2013]


Assemblée générale de l’AESS

Ne manquez pas la prochaine assemblée !

Mercredi le 10 avril, à 12h
Dans le hall du pavillon SH (à côté du café Fractal)

Ordre du jour :
0. Procédures d’ouverture
1. Adoption des procès-verbaux
2. Élections annuelles
3. Avis de motion
4. Plan d’action
5. Logiciel libre
6. ASEQ
7. Varia
8. Fermeture

Avis de motion :

- Statuts et règlements

"Que l’on remplace les Règlements généraux, le code de procédures et la politique référendaire actuels par le document Statuts et règlements accompagnant cet avis de motion.

Que l’on accorde un délai d’un an au cours duquel les comités étudiants n’ayant pas terminé la rédaction de leur charte pourront tout de même se prévaloir des droits leur étant conférés dans les nouveaux statuts et règlements.

Que l’on considère l’actuelle affiliation à l’ASSÉ comme une affiliation temporaire en regard des nouvelles dispositions de la charte à ce sujet."

PDF - 903.3 ko
Statuts et règlements 15 mars 2013 - avis de motion

Documents comparatifs :

PDF - 576.9 ko
Règlements généraux 28-05-2012
PDF - 109.9 ko
Amendements
PDF - 261 ko
Code de procédures annoté

Déposé par Émile Plourde-Lavoie

- Désaffiliation de l’ASSÉ

"Que l’on se désaffilie de l’ASSÉ."

Déposé par Millaray Rayen Perez Sobarzo

- Politique de subventions

PDF - 132.1 ko
Politique de subvention - version 12-09-2012

Déposé par Céline Signor

Procès verbaux pour adoption

PDF - 78.9 ko
PV AG 21 août 2012
PDF - 77.3 ko
PV AG 9 octobre 2012
PDF - 56.4 ko
PV AG 29 octobre 2012
PDF - 51.9 ko
PV AG 30 janvier 2013

Documents joints