Accueil du site > Dernières nouvelles > Charte du Comité environnemental

Avis de motion

Charte du Comité environnemental

[ mardi 10 février 2015]


Le document ci-joint sera traité lors de la prochaine assemblée générale régulière, merci de le consulter ! Lors de l’assemblée en question, vous pourrez le modifier (s’il y a lieu) et voter sur son adoption.

PDF - 246.8 ko
Charte Comité environnemental - Avis de motion